Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PONDOIRS DE PROVENCE
Monsieur Daniel VAJDA

Numéro de dépôt :
1756752
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1999
LES PONDOIRS DE PROVENCE de Daniel VAJDA

Présentation de la marque LES PONDOIRS DE PROVENCE

Déposée le 6 mars 1989 par monsieur Daniel VAJDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PONDOIRS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel VAJDA domicilié(e) Ferme des Touos, 83440 CALLIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel VAJDA - France.

La marque LES PONDOIRS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PONDOIRS DE PROVENCE est expirée depuis le 6 mars 1999.

Daniel VAJDA a également déposé les autres marques suivantes : FERME DES TOUOS , LOU MAS DEI TOUOS


Monsieur Daniel VAJDA - Ferme des Touos, 83440 CALLIAN - France


Monsieur Daniel VAJDA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

OEufs, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre " GALLUS ").